Registre du Conseil de surveillance ELVE
Registre du Conseil de surveillance pour le classement des procès-verbaux de Décisions de marque ELVE.
- Reliure livrée avec une recharge de 100 feuillets numérotés.
- Classeur avec 4 anneaux.
- Registre titré : Conseils de surveillance.
- Feuillets unis, perforés et numérotés de 1 à 100.
- Les feuillets peuvent être photocopiés ou dactylographiés.
- Format des feuillets : 297 x 210 mm A4 vertical.
- Recharge vendu aussi individuellement sous la référence AR02-11014.
Le livre du Conseil de Surveillance avec les feuillets doit être cotés et paraphés par les autorités compétentes selon l'article R225-49 du Code du commerce.
Référence fabricant : ELVE D76
| Référence fabricant | D76 |
|---|---|
| Code Barre | 3416790044761 |
| Marque | ELVE |
| Délai de livraison | 3 à 6 jours |
| Pays de livraison | France continentale, Corse, Monaco, Belgique, Luxembourg, Suisse et DOM-TOM |
| Mode de livraison | Par transporteur ou Colissimo |
| Produit écologique | Oui |
| Normes | PEFC + Carton 100% recyclé |
| Pays de Fabrication | France |
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